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Le président du RCD condamné à 50 000 DA d’amende

Le verdict est tombé dans le procès en appel du président du Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD). Atmane Mazouz est condamné par la Cour de Béjaïa à…

Le président du RCD condamné à 50 000 DA d’amende
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Le verdict est tombé dans le procès en appel du président du Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD).

Atmane Mazouz est condamné par la Cour de Béjaïa à 50 000 dinars d’amende et à verser la même somme en guise de réparation à l’agent du Trésor public, annonce le parti ce lundi 6 novembre.

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Athmane Mazouz était poursuivi pour « outrage à corps constitué ».

Il lui est reproché des propos qu’il a tenus sur les réseaux sociaux pour dénoncer la répression d’une marche du Hirak à Oran.

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En première instance, il avait écopé en mars dernier de 100 000 DA d’amende et 100 000 DA de réparation au Trésor.

Lors de ce procès en appel, le représentant du parquet a requis l’aggravation de la peine.

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Tout en annonçant qu’il va introduire une pourvoi en cassation devant la cour suprême, le RCD dénonce une décision « inique » qui « rappelle combien la lutte est longue » pour « la consécration d’une justice libre et indépendante ».

Le parti appelle en outre, à l’abandon des poursuites à l’encontre de toutes les personnes poursuivies pour des droits d’opinion.

Atmane Mazouz a été élu président du RCD en juin dernier, en replacement de Mohcine Belabbas.

 

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