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Révision de la loi sur les hydrocarbures : pas avant la rentrée 2018

Alors qu’Ahmed Ouyahia estimait, il y a quelques jours, que la révision de la Loi sur les hydrocarbures était nécessaire « pour attirer de nouveaux investisseurs et améliorer les recettes…

Révision de la loi sur les hydrocarbures : pas avant la rentrée 2018
Mounir Acef
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Alors qu’Ahmed Ouyahia estimait, il y a quelques jours, que la révision de la Loi sur les hydrocarbures était nécessaire « pour attirer de nouveaux investisseurs et améliorer les recettes financières du pays », le ministre de l’Énergie, Mustapha Guitouni, a laissé entendre ce lundi que le nouveau texte ne sera pas prêt avant l’été 2018.

« Nous sommes en train de réviser cette loi et elle viendra au moment opportun », a-t-il déclaré en marge des journées Portes ouvertes de l’Agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (Alnaft).

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Le ministre a ajouté : « Les premières moutures de l’amendement de la loi sur les hydrocarbures actuelle seront finalisées en juin 2018 ». « Mais cela ne signifie pas que le projet portant amendement de loi sur les hydrocarbures sera finalisé en juin 2018, ce sont plutôt les premières moutures de cette révision qui le seront à cette date », a-t-il précisé, selon des propos repris par l’agence officielle. Autrement dit, le projet de loi ne devrait pas être prêt avant la prochaine rentrée.

Le gouvernement avait justifié la révision du texte par le fait que de nombreux appels d’offres pour la recherche et l’exploration pétrolières s’étaient avérés infructueux. La révision devrait porter essentiellement sur le dispositif fiscal. Selon le PDG d’Alnaft, il faudrait au moins « six mois pour définir les grands axes de la révision de la Loi sur les hydrocarbures en vigueur ».

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