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La Direction générale des impôts (DGI) a publié ce mercredi la liste des produits destinés à l’aliment de bétail et de volaille qui ont été exonérés de TVA par la Loi de finances 2018.
Il s’agit de « l’orge (de la position tarifaire 10-03), maïs (position tarifaire 10-05), son (position tarifaire 23-02), résidus d’amidonnerie et résidus similaires (position tarifaire 23-03), préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux (position tarifaire 23-09), intrants visés à l’article 39 de la loi de finances pour 2001, servant à la fabrication des dispositifs médicaux (tels que les bandelettes réactives destinées à mesurer la glycémie). Cette exonération concerne la TVA et les droits de douane », précise la même source.
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La DGI a publié aussi la liste de 34 produits concernés par la TIC (30%) dont les pruneaux, pâtes de nougat, pâtes d’amande, halwat turque, décodeurs numériques, etc. Elle a précisé les nouveaux prix des tabacs et les autres mesures à caractère fiscal contenues dans la LF 2018.
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