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Cevital dénonce le refus des Douanes d’appliquer une décision de justice

Le groupe Cevital a dénoncé ce samedi 1er décembre le refus de la Direction générale des douanes (DGD) d'appliquer une décision de justice. "Le receveur des douanes de Boumerdes refuse…

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Cevital dénonce le refus des Douanes d’appliquer une décision de justice
Chabi Ouardia
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Le groupe Cevital a dénoncé ce samedi 1er décembre le refus de la Direction générale des douanes (DGD) d’appliquer une décision de justice.

« Le receveur des douanes de Boumerdes refuse d’appliquer un jugement exécutoire qui donne raison à EvCon Industry », s’offusque le groupe privé, qui s’interroge : « Quelle est donc cette main invisible qui instrumentalise la douane pour nuire à Cevital et à certaines de ses filiales ? »

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Mercredi dernier, le Tribunal de Boumerdes a prononcé un jugement en faveur de Cevital dans l’affaire qui l’oppose à la Direction générale des douanes, concernant le dédouanement d’une machine destinée à son usine EvCon de production de membranes à Larbaâ dans la wilaya de Blida. Dans son jugement, dont nous détenons une copie, le tribunal demande aux Douanes de « restituer immédiatement » à Cevital la machine, « sans conditions ni restrictions ». Cette machine, qui est une presse pour plaques sandwich, se trouve au port sec de Boudouaou.

Lien permanent : https://tsadz.co/0rlmp

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