Ali Idir
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Nouvelle mesure de la Banque d’Algérie dans le cadre de l’encouragement et de la facilitation des opérations d’exportation. Les banques intermédiaires sont tenues de traiter les dossiers avec toute la célérité voulue.
La mesure est contenue dans une note de la direction générale des changes relevant de la Banque d’Algérie, adressée ce mardi 28 juillet aux directeurs des banques intermédiaires agréées.
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La note, qui prend effet à compter de sa signature, est prise conformément à la réglementation en vigueur et entre dans le cadre des mesures destinées à la promotion et la facilitation des exportations.
La direction générale des changes de la Banque d’Algérie rappelle à l’ensemble des banques intermédiaires agréées que toute opération d’exportation de biens et de services doit obligatoirement être domiciliée dans un délai maximal de 48 heures à compter de la réception du dossier complet.
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Exportations : la Banque d’Algérie exige célérité et vigilance
À ce titre, ajoute la même direction, les banques intermédiaires sont tenues de “prioriser les dossiers d’exportation” en simplifiant leurs circuits internes de traitement, tout en garantissant le respect strict du délai indiqué.
Le régulateur financier met en outre en garde les banques que tout retard non justifié les exposera aux mesures de contrôle strictes prévues par la réglementation en vigueur.
Parallèlement à cette célérité exigée dans le traitement des dossiers de domiciliation, il est rappelé aux banques intermédiaires l’obligation de “vigilance renforcée” en matière de commerce extérieur.
Elles sont tenues à ce titre de s’assurer de “la régularité et de la cohérence des dossiers soumis, de veiller au respect strict des obligations de rapatriement des recettes d’exportation, ainsi que de se conformer rigoureusement au dispositif légal relatif à la prévention du blanchiment d’argent et des infractions à la législation des changes.”
